1. Introduction
Bienvenue sur le site de l’Association de Parents d’Élèves Union des Parents de Marguerite Duras (UPMD). En accédant à ce site web, vous acceptez de vous conformer aux présents termes et conditions d’utilisation. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site.
2. Objet du site
Le site upmd.fr (ci-après « le Site ») a pour but de :
- Fournir des informations relatives à l’Association.
- Faciliter la communication entre les membres de l’association.
- Mettre à disposition des outils d’inscription aux activités scolaires et périscolaires (ex. : transport scolaire, événements).
3. Accès au site
L’accès au site est gratuit et réservé aux membres de l’association ainsi qu’aux parents d’élèves de l’établissement scolaire concerné. Certaines sections du site peuvent être protégées par un mot de passe et ne sont accessibles qu’aux membres inscrits et autorisés. Le contenu de ces sections est confidentiel et ne doit pas être partagé avec des tiers.
4. Inscription et compte utilisateur
Pour accéder à certaines fonctionnalités du Site, il peut être nécessaire de créer un compte. Lors de l’inscription, vous vous engagez à fournir des informations exactes et complètes, et à mettre à jour vos données en cas de modification. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et de toute activité réalisée sous votre compte.
L’Association se réserve le droit de suspendre ou de supprimer un compte en cas de non-respect des présentes conditions ou d’utilisation abusive du Site.
5. Utilisation acceptable
En utilisant ce site, vous vous engagez à :
- Ne pas utiliser le Site à des fins illégales, frauduleuses ou nuisibles.
- Ne pas interférer avec le bon fonctionnement du site (ex. : en introduisant des virus ou des logiciels malveillants).
- Respecter les droits des autres utilisateurs, notamment en évitant tout comportement abusif ou injurieux.
6. Protection des données personnelles
La collecte et le traitement de vos données personnelles sont régis par notre [Politique de Confidentialité]. En utilisant ce site, vous acceptez les pratiques décrites dans cette politique. Vos données sont utilisées uniquement dans le cadre des finalités associatives et ne sont partagées avec aucun tiers sans votre consentement.
7. Propriété intellectuelle
Tous les contenus du Site, y compris les textes, images, logos, graphiques, et vidéos, sont la propriété de l’Association ou de tiers autorisés, et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification, ou utilisation non autorisée de ces contenus est interdite, sauf accord préalable écrit de l’Association.
8. Liens externes
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’Association décline toute responsabilité quant aux contenus ou aux pratiques de ces sites, et vous encourage à consulter leurs propres termes et conditions.
9. Limitation de responsabilité
L’Association met tout en œuvre pour assurer la fiabilité des informations diffusées sur le Site, mais elle ne garantit pas l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité de ces informations. En conséquence, l’Association décline toute responsabilité en cas d’erreurs ou d’omissions, ou pour tout dommage résultant de l’utilisation du Site.
En outre, l’Association n’est pas responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au Site, de l’utilisation de ses services, ou de l’impossibilité d’y accéder.
10. Modification des termes et conditions
L’Association se réserve le droit de modifier ces termes et conditions à tout moment. Toute modification prendra effet dès sa publication sur le Site. Il est recommandé aux utilisateurs de consulter régulièrement cette page pour être informés des éventuelles mises à jour.
11. Droit applicable et juridiction compétente
Les présents termes et conditions sont régis par la législation française. En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution à l’amiable. Si aucune solution n’est trouvée, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège de l’Association.
12. Contact
Si vous avez des questions concernant ces termes et conditions, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact@upmd.fr.
